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Mentions légales

Mentions légales.

À compléter : certaines informations ci-dessous (SIRET, adresse postale) doivent être renseignées avant la mise en ligne publique. Les champs entre crochets sont des emplacements à remplir.

01Éditeur du site

Le site « On va où ce soir ? »est édité par :

  • Sam de Schaetzen, entrepreneur individuel (auto-entrepreneur)
  • SIRET : [à compléter]
  • Adresse : [à compléter], Toulouse, France
  • Email : contact@onvaoucesoir.com

TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA).

02Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Sam de Schaetzen, en qualité d'éditeur du site.

03Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com
  • Base de données & stockage : Supabase (Supabase Inc.) — supabase.com

04Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (marque « On va où ce soir ? », logo, textes, interface, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Les visuels des soirées et logos des organisateurs (BDE, bars, clubs) restent la propriété de leurs détenteurs respectifs, qui en garantissent les droits d'usage en les publiant sur la Plateforme.

05Données personnelles & cookies

Le traitement de tes données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité.

06Contact

Pour toute question relative au site : contact@onvaoucesoir.com